Délibération 2024.09.139 : Dispositif d’aide aux communes en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité : aide à la commune de Sireuil
Délibération 2024.09.138 : Dispositif d’aide aux communes en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité : évolution du règlement
Délibération 2024.09.137 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société SOLSTICE GRANDANGOULEME : rapport annuel 2023
Délibération 2024.09.136 : Protocole d’accord du PLIE pour la période janvier 2025 – décembre 2026
D̩lib̩ration 2024.09.134 : Convention de soutien Рprogramme 2024 du SPN (Association des Professionnels du Num̩rique)
Délibération 2024.09.133 : Syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC) : versement de la subvention 2023 au budget annexe de la régie de l’aéroport d’Angoulême-Cognac
Délibération 2024.09.132 : Désignation des représentants de GrandAngoulême dans les structures externes (SMAC, SDEG 16, SPL STGA, OTPA)
Délibération 2024.09.131 : Débat du Projet d’aménagement et de développement durables du PLUi valant plan de mobilité
Délibération 2024.09.130 : Arrêt du Schéma de cohérence territoriale valant Plan climat air énergie territorial
