Délibération 2016.09.242 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement « Stade Chanzy » (AP n°25 – budget principal)
Délibération 2016.09.241 : Financement des actions de soutien et de partenariat de tout ou partie des structures porteuses du club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV)
Délibération 2016.09.239 : Réseau de transports urbains : validation de l’agenda d’accessibilité programmée du service de transport urbain
Délibération 2016.09.238 : BHNS : autorisation relative au dépôt en Préfecture des dossiers administratifs
Délibération 2016.09.237 : BHNS – Validation de l’avant-projet des deux lignes de bus à haut niveau de service
Délibération 2016.09.236 : BHNS : validation du bilan de la concertation préalable L103-2 du code de l’urbanisme
