Délibération 2012.12.325 : Expérimentation de l’entretien individuel professionnel : application du décret n°2010-716 du 29 juin 2010
Délibération 2012.12.324 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2013
Délibération 2012.12.323 : Camping communautaire : modification du tableau des effectifs de la régie
Délibération 2012.12.322 : Contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires : propositions de garanties et tarifs
Délibération 2012.12.321 : Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels : avenant n°1
Délibération 2012.12.316 : Forum « sport, santé, environnement » : approbation du règlement intérieur et tarifs
