Délibération 2012.10.188 : Ecole nationale du jeu et des médias interactifs numériques : convention d’opération avec le Syndicat mixte du pôle image au titre du CPER 2007/2013
D̩lib̩ration 2012.09.122.B : Fili̬re M̩catronique РGestion pr̩visionnelle des emplois et des comp̩tences (GPEC) : demande de subventions
Délibération 2012.09.121.B : Cession des contrats de la société MAG PAYSAG : avenant au marché « Entretien des espaces verts »
Délibération 2012.09.120.B : Elimination des déchets et des tous-venants collectés dans les déchetteries : avenant n°1
Délibération 2012.09.119.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°13 « Chauffage, plomberie et ventilation » : avenant n°1
Délibération 2012.09.118.B : Transports urbains – Acquisition d’un minibus urbain : exonération totale des pénalités
Délibération 2012.09.117.B : Suivi des résidus et substances dangereuses dans l’eau (RSDE) sur les eaux traitées des stations d’épuration d’angouleme, gond pontouvre et fléac : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau adour garonne
Délibération 2012.09.116.B : Parc Tertiaire du Grand Girac – rue Jean Doucet à SAINT-MICHEL : Convention d’Occupation Précaire avec la Société AG2R LA MONDIALE
Délibération 2012.09.115.B : Pépinière d’Entreprises du Grand Angoulême – Distributeur automatique de boissons et de denrées alimentaires : convention d’occupation du domaine public avec la société M.D.A. MAURIN
