Délibération 2013.02. 17.B : Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault : Groupement de commandes entre le SMAPE et le GrandAngoulême – modification de la délibération n° 103 B du 5 juillet 2012
Délibération 2013.02.036 : Délégation de service public pour la gestion de l’exploitation du centre équestre de La Tourette : modification de la délibération n° 158 du 5 juillet 2012
Délibération 2013.02.035 : Médiathèque : tarifs d’intervention des conférenciers pour la journée professionnelle du 21 mars 2013 dans le cadre du salon du livre jeunesse « A pleine Page »
Délibération 2013.02.033 : Installation de boites aux lettres BD pour les années 2013 et 2014 – modification de la délibération n° 276 du 12 décembre 2011
Délibération 2013.02.032 : Conservatoire Gabriel FAURE : convention cadre de formation professionnelle
Délibération 2013.02.031 : Conservatoire Gabriel FAURE : annulation d’une majoration de 10 % d’un droit d’inscription et d’un titre de recette
Délibération 2013.02.030 : Conservatoire Gabriel Faure : convention cadre de partenariat pédagogique pour des prestations d’élèves hors conservatoire
Délibération 2013.02.029 : Direction des politiques communautaires : complément d’attribution de subventions – année 2013
Délibération 2013.02.028 : Parc d’activités de Bel Air à L’Isle d’Espagnac : signature du protocole d’accord avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
