Délibération 2010.12.298 : ORU Basseau Grande Garenne – Convention de participation financière à l’opération de réhabilitation du bâtiment C de la Résidence Sillac avec l’OPH de l’Angoumois : avenant n°1
Délibération 2010.12.296 : Aménagement du Territoire : attributions des subventions et participations aux associations pour 2011
Délibération 2010.12.295 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême – Tarifs 2010/2011: modification de la délibération n°35 du 25 mars 2010
Délibération 2010.12.293 : Conventions dans le cadre du festival international de la bande dessinée : convention triennale et multipartite avec l’association FIBD et la société 9ème ART+ et convention annuelle financière avec la société 9ème ART+
Délibération 2010.12.292 : Médiathèque d’agglomération: transaction amiable avec la SARL MCTE (Moto – Expert)
Délibération 2010.12.290 : Stade d’athlétisme : constitution du comité de suivi et désignation des membres
Délibération 2010.12.289 : Centre équestre « La Tourette » – Délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique
