Délibération 2009.12.259 : Incinération de déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne : tarifs 2010
Délibération 2009.12.256 : Politiques solidaires : désignation de représentants à la commission départementale de l’emploi et de l’insertion de la charente
Délibération 2009.12.255 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : attribution des subventions et participations aux associations 2010
Délibération 2009.12.254 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Nersac – Révision simplifiée n°3
Délibération 2009.12.253 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de modification du plan local d’urbanisme de la commune de Nersac
Délibération 2009.12.252 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de modification du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux
Délibération 2009.12.251 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux – Révision simplifiée n°2 « déchetterie »
Délibération 2009.12.250 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux – Révision simplifiée n°1 « Parc et DIEM »
