Délibération 2009.12.249 : Etablissement Public foncier de Poitou-Charentes – Conventions opérationnelles : ZAC gare et site GDF Suez
Délibération 2009.12.248 : Schéma de cohérence territoriale – Syndicat mixte de l’Angoumois : désignation des délégués représentant le Grand Angoulême au comité syndical
Délibération 2009.12.247 : Projet « V PLUS » : mise en place d’un service de véhicules partagés – convention pluriannuelle 2009-2010
Délibération 2009.12.243 : ORU Basseau – Grande Garenne : convention de participation financière à l’opération de résidentialisation du bâtiment Saint-Exupéry sous maîtrise d’ouvrage Ville d’Angoulême
Délibération 2009.12.242 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et des collaborateurs occasionnels : modification de la délibération n°201 du 24 mai 2007
Délibération 2009.12.240 : Mise à disposition des services communautaires et municipaux : approbation du protocole de mutualisation et composition du comité de suivi
