Décision 2022-D-247 : Convention de servitude de passage de canalisations d’eaux pluviales – Parcelle AX 129 – Commune de Touvre
Décision 2022-D-246 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Vincent YOU à Vouille le 21 juin 2022
Décision 2022-D-244 : Représentation de GrandAngoulême Tribunal administratif de Poitiers – Dossier n°2201760-1
Décision 2022-D-243 : Médiathèque l’Alpha : Convention de prêt d’une mallette pédagogique par l’Espace Mendès France de Poitiers
Décision 2022-D-242 : Médiathèque l’Alpha : Contrat de cession de droit d’exploitation de l’exposition « Les passants ont la tête ailleurs »
Décision 2022-D-241 : Médiathèque l’Alpha : Contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle avec l’association Uni-Son
Décision 2022-D-240 : Forum sport santé environnement 2022 – Convention de prêt de matériel avec la ville d’Angoulême
Décision 2022-D-239 : Convention de mise à disposition d’une salle de GrandAngoulême à So Coopération Nouvelle-Aquitaine
Décision 2022-D-238 : ORU- NPNRU- Reconstitution Touvre – Convention opérationnelle et financière – Logélia
