Décision 2025-D-402 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec l’association Brie Loisirs et Culture Section STTBC-Avenant n°2
Décision 2025-D-401 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec le Tennis Club de Balzac-Avenant n°2
Décision 2025-D-398 : Contrat de bail civil avec le comité de la Charente pour l’UNICEF-Avenant n°3
Décision 2025-D-397 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AB0453 sur la commune de Saint-Yrieix-sur- Charente – Dossier RAC-25-2FCCC9dDIVN AO-Annule et remplace la décision 2025_D_315
Décision 2025-D-396 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du Berguille à Roullet-Saint-Estèphe au profit de l’association Effervescentre-Avenant n°2
Décision 2025-D-395 : Convention d’occupation d’un espace ou local en gare d’Angoulême non constitutive de droits réels
Décision 2025-D-394 : Mise en place d’un abonnement P+R pour l’accès au parking-relais Girac du réseau Möbius
Décision 2025-D-393 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif coup de pouce TPE Façade-Jury du 19 novembre 2025
