Délibération 2023.01.020 : STRATÉGIE FONCIÈRE – Modification du périmètre du droit de préemption urbain suite à approbation de la révision du PLU – commune de CLAIX
Délibération 2023.01.019 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification simplifiée n°4
Délibération 2023.01.018 : Plan Local d’Urbanisme de Sireuil : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification simplifiée n°3
Délibération 2023.01.017 : Plan Local d’Urbanisme de Roullet-Saint-Estèphe : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification simplifiée n°3
Délibération 2023.01.016 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Champniers : Prescription de la déclaration de projet n°3 valant mise en compatibilité du PLU.
Délibération 2023.01.015 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : Approbation de la modification n°3
Délibération 2023.01.014 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Voeuil-et-Giget : Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU
Délibération 2023.01.013 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : Approbation de la révision allégée n°1
Délibération 2023.01.012 : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Claix : approbation de la révision du PLU
Délibération 2023.01.011 : Prorogation de la convention d’avance en compte courant d’associés accordée à la SEM Territoires Charente dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC Les Montagnes à Champniers
