Délibération 2026.01.17B : Convention cadre de partenariat 2026-2028 avec ATMO Nouvelle-Aquitaine : adhésion
Délibération 2026.01.16B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers dans la zone artisanale des Brandeaux à Puymoyen
Délibération 2026.01.15B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers sur le parking du pôle d’échanges multimodal de la gare de La Couronne
Délibération 2026.01.14B : OPH de l’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 5 logements (5 PLUS), opération « 4-6 rue du Petit Maure » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2026.01.13B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2026.01.11B : Convention entre la caisse d’allocations familiales et GrandAngoulême : versement du fonds de rééquilibrage territorial 2025 pour soutenir les postes de coordination communautaire
