Délibération 2026.06.248 : Contrat de ville – Subvention Mission Locale pour un dispositif expérimental « Cap Quartiers prioritaires »
Délibération 2026.06.246 : Procédure de modification des documents d’urbanisme : modalités de mise à disposition au public
Délibération 2026.06.245 : Redevance d’occupation des fourreaux de télécommunications situés dans les zones d’activités
Délibération 2026.06.244 : Convention d’objectifs et de financement Enfance – Jeunesse / Subvention pour formation BAFA – Reversements au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2026.06.243 : Avenant n°2 à la convention entre GrandAngoulême et le CCAS de la ville d’Angoulême relative à l’instruction des demandes et des attributions d’abonnements et titre de transports en commun de la gamme tarification sociale des personnes non résidentes du territoire de GrandAngoulême
Délibération 2026.06.242 : Fonds de concours Culture : Modification du montant de l’attribution d’un fonds de concours sur la commune de Vouzan
Délibération 2026.06.241 : Conservatoire : Demande de renouvellement de l’agrément pour les classes préparatoires d’enseignement artistique
Délibération 2026.06.240 : Désignation de représentants de GrandAngoulême au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) pour le représenter au comité syndical de Charente Numérique
Délibération 2026.06.239 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image (CIBDI)
