Délibération 2025.12.257 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l’exploitation des services de mobilité de GrandAngoulême : approbation du contrat négocié avec la SPL STGA
Délibération 2025.12.244 : CPER 2023-2027 – Volet Mobilités : Aménagement à 2×2 voies de la RN141 entre Malvieille et Hiersac, convention de financement des études préalables et du dossier d’enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’autorisation environnementale
Délibération 2025.12.226 : Convention d’objectifs et de financement enfance-jeunesse subvention pour formation BAFA / BAFD : reversements au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2025.12.225 : Centre social Effervescentre – avenant n°2 : prolongation de la convention d’objectifs pluriannuelle 2023-2025
Délibération 2025.12.224 : Rapport annuel 2024 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société Solstice GrandAngoulême
Délibération 2025.12.223 : Fonds de concours exceptionnel pour la rénovation de la salle Roger Gémard
Délibération 2025.12.221 : Modification des critères d’attribution des aides sport aux clubs amateurs du territoire
Délibération 2025.12.220 : Attribution des fonds de concours pour la mise aux normes d’équipements sportifs communaux
Délibération 2025.12.219 : Principe général de la mise en place d’un jeu concours dans le cadre du forum sport santé environnement
