Délibération 2026.07.105.B : Subvention à l’association l’Eschalou (Tuilerie de Niollet à Garat) pour l’organisation de deux conférences sur l’agroécologie
Délibération 2026.06.274 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle CY0304a, située Zone d’Emploi de Grelet à Angoulême
Délibération 2026.06.273 : La Nef Dotation initiale et mise à disposition des bâtiments: modification de la délibération n°2017.12.575 du 14/12/2017, en vue de céder la parcelle CY0304a, située zone d’emploi de Grelet à Angoulême
Délibération 2026.06.272 : Fonds de Concours Solidarité et Règlement d’intervention Biodiversité: Modification de la date de dépôt des dossiers pour l’année 2026
Délibération 2026.06.271 : Renouvellement de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2026.06.269 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissaires
