Délibération 2023.04.062.B : Centrale d’Achat du Transport Public (CATP) – Accord-cadre d’acquisition de véhicules de différentes catégories et de matériels accessoires pour le transport urbain et interurbain de voyageurs – Marché subséquent relatif à l’achat d’autobus 12m – Exonération des pénalités appliquées à la société IVECO FRANCE
Délibération 2023.04.061.B : École d’art de GrandAngoulême : demande de subvention auprès du département
Délibération 2023.04.060.B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des travaux de mise en conformité d’un immeuble au réseau d’assainissement collectif
Délibération 2023.04.059.B : Maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie du GrandAngoulême, de la Ville d’Angoulême, du C.C.A.S. d’Angoulême et du S.M.A.P.E : 3 lots
Délibération 2023.04.058.B : Contentieux avec la société Derichebourg Propreté : approbation du protocole transactionnel
Délibération 2023.04.057.B : Parc des Montagnes Ouest à Champniers – aménagement de la rue des Meneaux – acquisition de parcelles à la SCI Du Plantier : annulation de la délibération n°2020.09.246
Délibération 2023.04.056.B : Association Saxifraga : attribution de subvention dans le cadre du projet culturel et artistique autour des champs, social solidaire et coopératif
